Cabinet dédié aux contentieux stratégiques

Maître Timothée Bellanger

Une expertise construite à l’intersection du droit pénal, du marché de l’art et des contentieux internationaux.

Une capacité à intervenir dans les dossiers les plus sensibles, quelles que soient les juridictions en cause.

Une connaissance approfondie des enjeux patrimoniaux, économiques et stratégiques qui les structurent.

Champ d'intervention

Droit pénal des affaires / Droit pénal du marché de l’art

  • Droit pénal économique et financier 
  • Droit pénal du marché de l’art 
  • LCB-FT : audit et mise en conformité 

Contentieux internationaux

  • Procédures multi-juridictionnelles et droit pénal international 
  • Résolution des litiges par la médiation et l’arbitrage

Restitution de biens culturels et circulation des œuvres


  • Trafic illicite de biens culturels 
  • Patrimoine colonial 
  • Circulation des œuvres 

Expertises

Droit pénal général

Droit pénal des affaires / Droit pénal du marché de l’art

  • Droit pénal économique et financier 
  • Droit pénal du marché de l’art 
  • LCB-FT : audit et mise en conformité 

Contentieux internationaux

  • Procédures multi-juridictionnelles et droit pénal international 
  • Résolution des litiges par la médiation et l’arbitrage

Restitution de biens culturels et circulation des œuvres

  • Trafic illicite de biens culturels 
  • Patrimoine colonial 
  • Circulation des œuvres 

Défense des collectivités publiques et des élus

Droit pénal général

Violences volontaires contre un élu ou un agent public, menaces, harcèlement moral et cyberharcèlement, entrave à l’exercice du mandat électif…

Droit pénal des affaires

Infractions liées à la probité : prise illégale d’intérêts, corruption, trafic d’influence, favoritisme, détournement de fonds publics, concussion.

Droit pénal de l’urbanisme

Infractions au PLU, travaux sans autorisation, travaux non conformes à l’autorisation délivrée, délivrance frauduleuse d’une autorisation d’urbanisme.

Droit de la presse

Diffamation et injures.

 

Actualités du cabinet